Charte de bon voisinage

Un arrêté Municipal régi les activités bruyantes depuis le 3 août 2004. Cette charte va plus loin.

Le Bruit, les nuisances sonores sont la première cause de problème de voisinage. C’est pourquoi nous vous proposons de démarrer notre charte du lotissement sur ce point.

D’autres articles viendront compléter cette charte, et nous attendons vos remarques pour les rédiger.

Nous n’avons pas tous les mêmes emplois du temps ni les mêmes occupations ou les mêmes loisirs. Notre volonté en vous proposant d’adhérer à cette charte est simplement de clarifier un bon vivre ensemble qui permettre à chacun de profiter au maximum de son habitation et du lotissement. Nous vous proposons donc quelques règles de vie citoyenne inspirées par le Conseil National du Bruit. Si si ça existe !..

1) Activités bruyantes de jardinage (tontes, tailles, …), de bricolage (perceuse, ponceuse..) ou de loisirs :

Respecter une utilisation limitée aux horaires suivants : Tous les jours (sauf le dimanche et jours fériés) de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h (20 h maximum / force majeure intempéries….., le fait d’avoir profité de la plage, de sa belle-mère ou autre n’est pas considéré comme un cas de force majeure pour tondre en dehors de ces heures).. Exception faite des travaux réalisés la semaine par une entreprise (8h à 18h la semaine).

2) Musique 

Nous rappelons aux fêtards et amateurs de musique que le tapage nocturne n’est pas autorisé avant 22 h (et donc de jour non plus) parce qu’il est interdit après ! Tout bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage par leur durée, leur intensité ou leur répétition est sanctionnable 24h/24h. Nous les invitons donc à prendre quelques précautions comme celle de fermer portes et fenêtres afin de limiter la propagation de la musique vers l’extérieur.

3) Animaux 

Aux propriétaires d’animaux, nous rappelons qu’ils doivent veiller à ce que leur compagnon ne chante pas du coucher du soleil à l’aube, voire hurle toute la journée. Cette règle s’applique 24 h sur 24 h .

4) Moteurs 

Aux utilisateurs de véhicules et cycles motorisés nous rappelons qu’ils doivent circuler sur des engins conformes aux normes sonores. Pour les activités de mécanique se reporter au point 1.

Grâce à cela, chacun saura quand prendre un repos bien mérité, profiter du calme de son jardin, dîner tranquillement à l’extérieur avec ou sans amis, pourra dormir ou faire une sieste en laissant ses fenêtres ouvertes en plein été (et pourquoi pas l’hiver aussi). A toute règle il peut y avoir des exceptions*, dans ce cas le dialogue doit être privilégié (pour éviter les problèmes, pensez à inviter vos voisins). 

* L’exception relève d’un caractère rare (Mariage….). Un anniversaire n’en est pas une car il arrive tous les ans à la même date. Avec 90 maisons et au moins 3 personnes par logement cela serait l’occasion d’une fête tous les jours….

En conclusion, nous pouvons résumer tout cela par une simple phrase : Chacun conserve le droit de faire tout ce qu’il lui plaît, mais ce droit s’arrête là où commence celui des autres.

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